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1. Éditeur du Site

JC Billerey
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
5 allée Claudie Haigneré, 94800 Villejuif, France
SIRET : 90460576300013
N° TVA intracommunautaire : FR92904605763
Email : info@saasteaser.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est JC Billerey, en sa qualité d'éditeur. Email : info@saasteaser.com

3. Hébergeur du Site

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007

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4. Accès au Site

En dehors des périodes de maintenance, le Site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. L'éditeur se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de mise à jour, sans que sa responsabilité puisse être engagée.

5. Propriété intellectuelle

La structure du Site, sa charte graphique, ses textes de présentation, ses fonctionnalités et l'ensemble des éléments qui le composent sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de l'éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les noms, marques, logos et visuels des logiciels référencés sur le Site restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Leur présence vise uniquement à informer les visiteurs et ne constitue ni un partenariat ni une approbation, sauf mention contraire explicite.

6. Responsabilité relative au contenu

Le Site propose un annuaire de logiciels SaaS. Les fiches sont dans un premier temps rédigées par l'éditeur à partir d'informations publiques. L'éditeur met tous les moyens en œuvre pour garantir l'exactitude des informations publiées, sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou parfaitement à jour. Ces informations sont fournies à titre indicatif.

7. Contenus publiés par les éditeurs de logiciels

Lorsque les éditeurs de logiciels créent un compte et gèrent eux-mêmes leur fiche, ils demeurent seuls responsables des contenus qu'ils publient (textes, visuels, liens, données). Ils s'engagent à disposer des droits nécessaires sur ces contenus et à ne rien diffuser d'illicite. L'éditeur du Site se réserve le droit de retirer toute fiche ou tout contenu manifestement illicite ou contraire à ses conditions d'utilisation.

8. Liens hypertextes

Le Site contient des liens vers des sites tiers, notamment vers les sites des logiciels référencés. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

9. Signalement d'un contenu

Tout tiers (éditeur d'un logiciel, titulaire de droits, visiteur) peut demander la correction ou le retrait d'un contenu le concernant en écrivant à info@saasteaser.com, en précisant l'adresse de la fiche concernée et le motif de la demande.